1. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Le responsable du traitement de vos données personnelles est :
- Jose Paris France domicilié au 260 rue Gabriel Péri 94230 Cachan
C’est ainsi que nous avons établi des directives et nous assurons la prise en charge du traitement et de la protection de vos données personnelles.
Par l’intermédiaire de notre Plateforme, vous pouvez être invité à communiquer à Jose Paris France, des données personnelles par exemple dans le cadre de la création d’un compte client, de commandes de produits ou d’une inscription à la newsletter..
Jose Paris France peut également être amené à recueillir certaines informations relatives à votre navigation sur le Site, dans les conditions plus amplement décrites à la rubrique "Cookies" ci-dessous.
Conformément à la réglementation applicable, le Cabinet d'avocats POGGI, Anne-Sophie Poggi, avocat à la Cour, 50 rue Etienne Marcel 75002 Paris a été désigné Délégué à la Protection des Données (DPO).
2. DONNÉES CONCERNÉES
Les données que nous collectons et utilisons, varient en fonction des produits, services ou fonctionnalités dont vous souhaitez disposer. Les données personnelles, que nous recueillons ou que vous décidez de nous fournir, regroupent en particulier :
- • des données d’identification, telles que votre prénom, nom de famille, numéros de téléphone, adresse de votre domicile pour livrer votre commande, adresse e-mail pour vous envoyer la newsletter,
- • des données économiques et de paiement, telles que des données de carte de paiement, des données relatives à vos achats, commandes ou retours ;
- • des données d’identification électronique disponibles sur ou à partir de votre ordinateur (telles que les "cookies" ou les "adresses IP"). Vos données d’identification électronique permettent d’identifier ou de géolocaliser (sans être plus précis que la ville) votre terminal de connexion ou les pages consultées sur le Site au cours de votre navigation et sont généralement insuffisantes à elles seules pour vous identifier de manière nominative. Pour de plus amples renseignements sur les informations de navigation recueillies, veuillez consulter l’Article 5 relative aux cookies et témoins de connexion ;
- • des données relatives à vos achats en ligne (par exemple le type, la quantité et le prix de produits achetés) ;
- • des données sur vos goûts et préférences, telles que vos préférences sur nos collections, vos préférences de couleurs, vos habitudes et votre taille.
3. Vos Droits
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez de différents droits concernant vos données personnelles. Ces droits peuvent être exercés directement et à tout moment en nous contactant à l'adresse joseparisfrance@gmail.com ou Jose Paris France, Service Clients, 260 rue Gabriel Péri 94230 Cachan, en indiquant simplement le motif de votre demande et le droit que vous souhaitez exercer. En cas de doute sur votre identité, nous pourrons vous demander une copie de votre pièce d’identité ou d’un autre justificatif. Les droits dont vous bénéficiez sont les suivants :
- • Le droit d’accès : Le droit de demander une copie des données personnelles que nous détenons sur vous. Si votre demande est injustifiée ou abusive, nous pourrons vous facturer des frais relatifs à cette demande.
- • Le droit de rectification : Le droit de demander la correction des données personnelles erronées que nous avons sur vous. Nous tenons à vous rappeler que si vous avez un compte client, vous avez la possibilité d’accéder à la section correspondant à vos données personnelles afin de les modifier ou mettre à jour. Vous devrez vous assurer que ces données sont vraies et exactes. De même, vous vous engagez à nous communiquer tout changement ou modification de ces données. Nous vous rappelons également qu’en principe vous ne devez communiquer que vos propres données personnelles et non pas celles d’un tiers. Tout dommage ou perte causée suite à une communication d’information inexacte ou incomplète dans nos formulaires de collecte de données relève exclusivement de la responsabilité de l’utilisateur de notre Plateforme.
- • Le droit à l’effacement : Le droit de demander la suppression de vos données, lorsque l’une des conditions suivantes est remplie :
- o vos données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités,
- o vous avez retiré votre consentement et il n’existe pas d’autre fondement juridique justifiant de poursuivre le traitement de vos données personnelles,
- o vous avez exercé votre droit d’opposition de manière valable,
- o le traitement de vos données n’est pas légal,
- o ou vos données personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale.
Il existe néanmoins des cas où vous ne pouvez pas exercer votre droit à l’effacement, même si une desdites conditions est remplie (notamment lorsque le traitement de vos données est nécessaire à la liberté d’expression et d’information, au respect d’une obligation légale, à la contestation/ l’exercice/la défense d’un droit en justice ou à des fins statistiques, archivistiques d’intérêt public, de recherche scientifique ou historique).
Pour supprimer votre compte client, il suffit de nous transmettre votre demande à l'adresse joseparisfrance@gmail.com ou Jose Paris France, Service Clients, 260 rue Gabriel Péri 94230 Cachan.
- • Le droit d’opposition : Le droit de vous opposer pour des raisons tenant à votre situation particulière aux traitements de vos données personnelles fondés sur notre intérêt légitime. Le cas échéant nous cesserons de traiter vos données, sauf si nous disposons d’un motif légitime de continuer à traiter vos données. Si vos données sont utilisées à des fins de prospection commerciale, vous avez le droit de vous y opposer sans avoir à vous justifier.
- • Le droit à la limitation du traitement : Le droit de demander, dans certains cas, la suspension provisoire du traitement de certaines de vos données ou la conservation, si vous en avez besoin, pour une durée supérieure au temps nécessaire.
- • Le droit à la portabilité : Si le traitement de vos données personnelles est fondé sur votre consentement ou l’exécution du contrat et si le traitement est réalisé par des moyens automatisés, vous aurez le droit de demander la réception des données vous concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine, afin de pouvoir les transférer à une autre entité, pourvu que cela est techniquement possible.
- • Le droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles en cas de décès.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre dans lequel se trouve votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise, si vous considérez que le traitement de données à caractère personnel vous concernant constitue une violation à la règlementation applicable. En France, l’autorité de contrôle est la suivante : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07, Tel : 0033 1 53 73 22 22
Vous disposez aussi du droit de retirer votre consentement, à tout moment, pour tout traitement qui est basé sur le consentement. Pour simplement vous désinscrire de notre newsletter, il suffit de cliquer sur le lien de désabonnement présent sur chaque e-mail.
4- Durée de conservation des données
La durée de conservation de vos données est déterminée en fonction de l’objectif ayant conduit à la collecte de ces données. Si cet objectif est atteint, vos données seront archivées, supprimées ou anonymisées (notamment afin de réaliser des statistiques).
Dans un premier temps, les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :
| NATURE DES TRAITEMENTS | DUREE DE CONSERVATION |
| Gestion des contrats (gestion de la commande, de la livraison, de l’exécution du service ou fourniture du bien, des factures et paiements), y compris programme de fidélité | Conservation pour les besoins de l’exécution de votre contrat, puis pendant la durée nécessaire à l'établissement de la preuve d'un droit ou d'un contrat ; ces données peuvent être archivées conformément aux dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l'occasion d'activités commerciales et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique. |
| Données relatives aux cartes bancaires utilisées pour payer | Suppression une fois la transaction réalisée, c'est-à-dire dès son paiement effectif, qui peut être différé à la réception du produit, augmenté, le cas échéant, du délai de rétractation de 14 jours (dont vous disposez pour changer d’avis) en cas d’achat sur notre Site. Si vous payez par carte bancaire, le numéro de la carte et la date de validité de celle-ci pourront néanmoins être conservés pour une finalité de preuve en cas d'éventuelle contestation de la transaction, en archives intermédiaires, pour une durée de 13 mois suivant la date de débit ou de 15 mois en cas de carte de paiement à débit différé. Sous réserve de l’obtention de votre consentement exprès et informé, vos données relatives aux cartes bancaires (à l’exception du cryptogramme visuel) peuvent être conservées plus longtemps pour vous faciliter le paiement en cas d’achats ultérieurs, sans pour autant excéder la durée nécessaire à l’accomplissement de cette finalité. Autrement dit, vos données pourront être conservées jusqu’au retrait de votre consentement et/ou à l’expiration des données de votre carte bancaire. |
| Gestion de notre fichier clients et prospects | Conservation pendant un délai de 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous (par exemple pour les clients, un achat ou, pour les prospects, un clic sur un lien hypertexte contenu dans un courrier électronique) ou jusqu’au retrait de votre consentement. |
| Vos questions adressées au Service Client | Conservation pour la durée nécessaire au traitement de votre demande. En ce qui concerne les enregistrements des conversations téléphoniques avec notre Service Client, ils sont conservés pendant un délai limité (6 mois au maximum) sauf en cas d’exception (par exemple à des fins d’investigation, de fraude ou pour un motif légal). |
| Vos données d’identification électronique (vos logs de connexion collectés, sous réserve de votre accord et du paramétrage de votre terminal, via l’utilisation de cookies et autres traceurs placés sur notre Site) |
Conservation conformément à la réglementation applicable pour une durée n’excédant pas 13 mois. Pour plus de détails sur les cookies, leur fonctionnement et votre possibilité de les désactiver, voir ci-dessous notre rubrique « 5. Cookies et Témoins de connexion ». |
| Pour la gestion du recrutement et du personnel | Conservation pendant deux ans à compter du dernier contact avec le candidat non retenu. Si le candidat est retenu, les données nécessaires à la gestion du personnel seront conservées, par principe, pendant la durée de la relation de travail, sauf disposition légale ou réglementaire contraire. |
Dans un second temps, indépendamment de la durée de conservation nécessaire à la réalisation de la finalité du traitement des données, il peut être justifié que nous archivons vos données pendant une durée limitée, de manière sécurisée et avec un accès restreint, pour différentes raisons :
- • Pour respecter une obligation légale de conservation de données (la conservation de données personnelles à but comptable est par exemple de 10 ans).
- • Pour se prémunir contre une éventuelle action en responsabilité suite au traitement de vos données personnelles. Afin de gérer des pré-contentieux et contentieux, nous pouvons archiver vos données à des fins de preuve pendant la période durant laquelle notre responsabilité pourrait être engagée (durée de la prescription liée : civile, commerciale, etc.).
Une fois la durée de conservation imposée par la loi écoulée et les éventuelles actions prescrites, il sera procédé à la suppression ou anonymisation de vos données personnelles.
4.3 Destinataires des données
Vos données à caractère personnel sont destinées aux services de Jose Paris France concernés par vos demandes. Cependant :
- • Lorsque vous commandez un produit sur le Site, les données personnelles que vous communiquez dans le cadre de la commande sont à destination de Jose Paris France en charge d’exécuter ladite commande.
- • Le traitement de vos données personnelles est autorisé à des tiers auxquels nous avons recours afin de fournir certains services. Il s’agit notamment de :
- o prestataires de services techniques, de logistique, de transport et de livraison,
- o prestataires de services liés au service client et au marketing,
- o prestataires de services de paiement et entités de détection et de prévention des fraudes.
- • Uniquement lorsque vous nous donnez votre accord, nous pouvons partager vos données avec certains partenaires commerciaux.
- • En tout état de cause, il n'y a pas de transfert hors Europe et jose Paris France ne transmet pas vos données personnelles sauf :
- o Si Jose Paris France doit partager ces informations avec des tiers pour vous fournir le service que vous demandez, ou
- o Si Jose Paris France est sommée par une autorité judiciaire ou toute autre autorité administrative de lui communiquer les informations, ou
- o Si vous avez donné votre accord préalable pour le partage de ces informations
Dans ce cas, le transfert hors Europe de vos données personnelles sera réalisé en mettant en place les garanties appropriées et en préservant la sécurité de vos données.
Jose Paris France peut être amené à transmettre des données personnelles vous concernant à des instances judiciaires et policières, des autorités réglementaires, des organismes publics ou des entreprises tierces afin de se conformer à une ordonnance judiciaire, assignation, mise en demeure, perquisition ou toute autre obligation ou demande légale ou réglementaire. Un tel transfert pourra également se faire à des fins de protection contre la fraude ou des enquêtes sur des infractions éventuelles.
4.4 Sécurité des donnée
Etam s’est efforcé de mettre en place les précautions raisonnables pour préserver la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès. Des mesures de sécurité techniques et organisationnelles ont été instaurées à cet effet.
Jose Paris France ne maîtrise cependant pas tous les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.
Pour les besoins du stockage technique de vos données personnelles, vos données seront centralisées chez les prestataires suivants :
- • oXya – en Ile-de-France et Hauts de France,
- • Salesforce Commerce Cloud - en Irlande,
- • Amazon Web Service - en Allemagne et en Irlande,
- • Jaguar Networks - en Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
- • OVH - en Hauts-de-France,
- • Actito - en Belgique.
Etam attache la plus grande importance à la protection et la sécurité de ses systèmes d’information. Des outils ont été mis en place afin de permettre à Etam de détecter d’éventuelles failles de sécurité. Ces outils peuvent entrainer de manière incidente l’accès à des données personnelles par les équipes sécurité. Ces données seront collectées et traitées aux fins exclusives de la gestion de ces failles et dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.
5. COOKIES ET TÉMOINS DE CONNEXION
5.1 Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un fichier texte susceptible d'être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre équipement électronique à l'occasion de la consultation d'un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Un fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement dudit cookie.
5.2 Les Cookies émis sur le Site
Lorsque vous vous connectez au Site, Etam peut être amené, sous réserve de vos choix, à installer divers cookies permettant notamment de reconnaître le navigateur que vous utilisez pendant la durée de validité du cookie concerné.
Les cookies émis ont pour finalité:
- • d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à Etam d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie des services, ainsi que la visibilité des contenus publiés ;
- • de permettre ou faciliter votre navigation sur le Site, ou de vous fournir les services de communication en ligne que vous sollicitez lors de votre navigation, et ainsi :
- o d'adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
- o de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le Site (service souscrit, contenu d'un panier de commande, d’une wishlist etc.) ;
- o de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels sur le Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous avez éventuellement antérieurement confiés ;
- o de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps ;
- o de partager des informations avec des annonceurs sur d’autres sites internet pour vos proposer des annonces publicitaires pertinentes et en adéquation avec vos centres d’intérêts. A ce titre, nous avons recours à des cookies publicitaires.
5.3 Les cookies émis sur le Site par des tiers
Etam est susceptible d'inclure sur le Site des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus du Site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du Site.
L'émission et l'utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers.
Etam ne contrôle pas le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur le Site. Etam vous invite à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.
Le Site est susceptible de contenir des cookies émis par des tiers (agence de communication, société de mesure d'audience, etc.) et permettant à ces derniers, pendant la durée de validité de ces cookies de recueillir des informations de navigation relatives aux Terminaux consultant le Site, et notamment afin de mesurer l’efficacité des campagnes de référencement payant auprès de moteurs de recherche.
5.4 Vos choix concernant les cookies
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal. Pour plus d'informations, consultez la rubrique "Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour plus de détail concernant les cookies déposés, suivez ce lien
Pour modifier vos choix concernant les cookies, consultez la section « Paramètres de cookies » en bas de page du Site
(a) L’accord sur les Cookies
L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
(b) Le refus des cookies
Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site.
Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à des contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsqu’Etam ou ses prestataires ne pourraient pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, Etam décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de ses services résultant de notre impossibilité d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
(c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies
5.5 Si vous partagez l'utilisation de votre terminal avec d'autres personnes
Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, Etam ne peut pas assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d'un autre utilisateur de ce terminal
Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l'égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.
Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, vous pouvez consulter le dossier de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.
6. MODIFICATION DE LA CHARTE
Jose Paris France peut être amené à modifier la Charte et veillera à ce que vous en soyez informé de soit par une mention spéciale sur le Site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre des envois de newsletters.
7. POLITIQUE DE DONNEES PERSONNELLES RELATIVES AUX MINEURS
Le Site ne vise pas comme public les mineurs. L’accès au Site ne leur est toutefois pas interdit car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans.
Si des informations étaient recueillies sur un mineur par le Site, le représentant légal du mineur aura la possibilité de contacter Jose Paris France pour rectifier, modifier ou supprimer ces informations.